CONCOURS DE RECRUTEMENT DE CONSERVATEURS DES BIBLIOTHEQUES. Rapport du jury, session 1998, fonction publique dEtat, fonction publique territoriale concours externes et internes.pdf

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ISBN 9782910227234
AUTEUR Claude Roche
FICHIER CONCOURS DE RECRUTEMENT DE CONSERVATEURS DES BIBLIOTHEQUES. Rapport du jury, session 1998, fonction publique dEtat, fonction publique territoriale concours externes et internes.pdf
DATE 06/01/2020

Code de l'éducation – Partie réglementaire Les livres I et II de la partie réglementaire du Code de l’éducation ont été instaurés sous leur forme initiale par les décrets n° 2004-701, n° 2004-702 et n° 2004-703 du 13 juillet 2004. Le Livre III a été instauré par les décrets n° 2006-582 et n° 2006-583 du 23 mai 2006. Le Livre IV a été instauré par le décret n° 2008-263 du 14 mars 2008.

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