Recherche sur la substitution en droit administratif français PDF

La substitution est une notion transversale et structurante, dont la nature et le régime restaient pourtant des terrains quasiment vierges de toute investigation. Plutôt que délaborer in abstracto un modèle type de ce que constitue la substitution, lauteur sest attaché à suivre une méthode inductive, en cherchant dune manière exhaustive lensemble de ses manifestations. Embrassant la pluralité des domaines de la vie administrative dans lesquels les substitutions se déploient, Ludivine Clouzot est parvenue à bâtir une théorie de la substitution, appuyée sur une définition qui la conduite à écarter plusieurs procédés qui nont que lapparence de la chose. Mais la difficulté véritable du sujet résidait dans le risque de traiter deux thèses en une, de se borner à juxtaposer deux objets distincts, la substitution administrative et la substitution juridictionnelle. Or, se saisissant en parfaite connaissance de cause de cet écueil potentiel, Ludivine Clouzot a su montrer que leur hétérogénéité pouvait être transcendée par un élément unifiant, celui de la convergence de leurs fonctions. Lanalyse de la substitution imposait nécessairement de déployer une réflexion sur celui qui a manié ab initio le procédé, à savoir le juge administratif, juge dabord administrateur, et dont loffice ne cesse de se redéfinir autour de cette frontière parfois belliqueuse, aujourdhui pacifiée. Lusage de la substitution révèle ainsi une évolution des pratiques administratives et juridictionnelles, dont la tendance est de se compléter et non plus de sopposer.

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